Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE
Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE

Numéro de dépôt :
3074866
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE de Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE

Présentation de la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE

Déposée le 15 décembre 2000 par la société Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE domicilié(e) Etablissement Public de coopération intercommunal, Hôtel de Ville - B.P. No 9, 60321 COMPIEGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 001 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE - France.

La marque COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE est expirée depuis le 15 décembre 2010.

Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE a également déposé les autres marques suivantes : Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY , Festival Comm'en Musique , Communauté de Communes Saône-Beaujolais , … de Saône en Beaujolais … , AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL , la maison du terroir beaujolais , communauté de communes REGION DE HAGUENAU , TIC TRANSPORTS INTER COMMUNAUX , L'Eco-logis des Petits , AU COEUR DU BEAUJOLAIS


Communauté de Communes de la Région de COMPIEGNE - Etablissement Public de coopération intercommunal, Hôtel de Ville - B.P. No 9, 60321 COMPIEGNE CEDEX - France - SIREN 246001010


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau à l'exception des meubles. Valises, parapluies, parasols et cannes. Vêtements et chapellerie Jeux, jouets. Distribution de prospectus. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres et revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions. Véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.